Marque expirée - Marque en non vigueur

FRAICHEUR 24
CARMAG société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96646415
Date de dépôt :
10/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2016

Présentation de la marque FRAICHEUR 24

Déposée le 10 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAICHEUR 24 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMAG domicilié(e) 29 avenue Denfert Rochereau,42000 SAINT-ETIENNE (dossier no 2318690) - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 187 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA DJ/Marques A l'attention de Manuella BARROY, 02F47 domicilié(e) 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2318690) - 92078 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAICHEUR 24 est expirée depuis le 10 octobre 2016.

CARMAG a également déposé les autres marques suivantes : 24 H , TOP PRODUITS , FRAICHEUR 24 FRESHNESS 24 FRISCH 24 VERSHEID 24 FRESCURA 24 FRESCHEZZA 24 FRESCOR 24


CARMAG société par actions simplifiée - 29 avenue Denfert Rochereau,42000 SAINT-ETIENNE (dossier no 2318690) - 42000 - France - SIREN 339187098


TOTAL SA DJ/Marques A l'attention de Manuella BARROY, 02F47 - 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2318690) - 92078 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2006 n°2318690 - Publication au BOPI 2006-07-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Revues périodiques d'information Jeux, jouets Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves de viande, poisson, volaille et gibier, conserves d'ufs Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir Fruits et légumes, frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Publicité, distribution de prospectus, échantillons, gestion des affaires commerciales Restauration

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.